Claude Peigne


De: Claude Peigne, épouse Palermo-Chevillard
magistrate honoraire
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité de Castelsarrasin
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000017728357(source JORF)
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Claude Peigne, épouse Palermo-Chevillard
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité de Castelsarrasin
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000017728357(source JORF)
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Claude Peigne, épouse Palermo-Chevillard
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Albi
date_debut="2006-09-04"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
depart_retraite
JORFTEXT000000818409(source JORF)
admission
04 Mars 200604/03/2006
De: Claude Peigne, épouse PalermoChevillard
première juge au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
JORFTEXT000000597711(source JORF)
nomination
31 Août 200231/08/2002
De: PEIGNE (Claude), épouse PALERMO-CHEVILLARD
première juge (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Peigne (Claude), épouse Palermo-Chevillard
première juge (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Peigne (Claude), épouse Palermo-Chevillard
première juge (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Peigne (Claude), épouse Palermo-Chevillard
première juge (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Peigne (Claude), épouse Palermo-Chevillard
premier juge (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Peigne (Claude), épouse Palermo-Chevillard
premier juge (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.